REGLEMENT INTERIEUR

(approuvé par le Conseil d’Administration le 25 juin 2008)

Article 1 : activités

Un responsable est désigné par le Conseil d’Administration pour chaque activité.

Ce responsable veille à l’application des statuts de l’association et du règlement intérieur

au sein de son groupe et rend compte au Conseil d’Administration.

Tout projet  au sein d’une activité est soumis au Conseil d’Administration de l’association.

Certaines activités peuvent imposer un bon état de santé.

Un participant qui aurait quelques difficultés pour se déplacer devra se faire accompagner

par une personne nommément désignée qui pourra lui apporter une aide et ainsi favoriser

le bon déroulement du séjour pour l’ensemble du groupe.

Article 2 : cotisations 

La cotisation payée à l’association pour l’année en cours est obligatoire pour

pouvoir participer à toute activité.

Son montant est décidé lors de l’assemblée générale annuelle de l’association.

Elle est annuelle et payable :

- dès le jour de l’assemblée générale et au plus tard dans le mois qui suit ou,

- en cours d’année, pour des nouveaux membres et les nouveaux inscrits à une activité.

La cotisation ne sera pas remboursée si le cotisant ne participe pas à l’activité retenue

ou si il quitte l’association dans le courant de l’année.

Article 3 : annulations

Les conditions générales sont définies dans le présent chapitre.

Pour une activité précise, des conditions particulières peuvent être prévues et

seront communiquées alors aux participants lors des inscriptions.

Quelle que soit l’activité, chaque participant devra informer de son absence ou de

son désistement le responsable de l’activité dans les délais les plus brefs ou selon

ceux indiqués au moment de l’inscription.
 

◊ Pour une activité organisée avec un organisme extérieur

 Les conditions d’annulation seront celles qui sont imposées par contrat par

l’organisateur.

De manière générale:

- aucun remboursement ne pourra intervenir pour une sortie ou un voyage d’un jour,

- pour les autres voyages, une annulation entraîne des frais de dossier fixes et des

frais variables par rapport à la date à laquelle elle intervient (souvent à partir de

30 jours avant le départ).

Une assurance annulation peut permettre un remboursement des seuls frais

variables, dans des conditions précises.

Toute annulation devra être notifiée par écrit.

◊ Pour une activité organisée par l’association

Ce chapitre concerne des activités pour lesquelles des frais ont été engagés.

A compter du jour de l’inscription, chaque participant qui annule son adhésion devra

trouver lui-même un remplaçant, même si l’association peut lui apporter son aide

dans sa recherche.

Si cela n’était pas possible, une contribution sera retenue ou demandée pour les frais,

pouvant aller des frais de transport jusqu’au paiement intégral de la prestation.

Le but étant que l’association ne soit pas pénalisée financièrement.

Article 4 : convocations (adopté lors de l'assemblée générale du 24 janvier 2015)

Les convocations aux assemblées générales ordinaires ou extraordinaires seront

envoyées aux adhérents par envoi postal à leur domicile ou par courrier électronique

à leur adresse internet.

Tout changement de ces adresses doit être communiqué à l'association.