INSCRIPTION DES PARTICULIERS AU VIDE GRENIER

(A compléter et à remettre à l'arrivée)

organisé par l'ASSOCIATION CHATEAUNEUF ACCUEIL

à CHATEAUNEUF SUR LOIRE – 45110 Tél : 06 37 46 92 10

le dimanche 14 juillet 2019 sur la promenade de l'herbe verte à partir de 08h00.

Accueil des exposants de 06h00 à 08h00.

Nom et prénom de l'exposant :

.........................................................................................................

né le : ................................... à : Ville...................................................

N° Département: ................

Adresse complète......................................................................................................

...............................................................................................................................

Tél : : .................................................

Internet : .........................................................................

Immatriculation du véhicule (1 véhicule par emplacement de 4 m) :

.......................................................

Nature de la pièce d’identité et numéro :

…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Délivrée par : ………………………………………………………………………        Le : …………………………………………

Taille de l'emplacement (mini 4 mètres) : ........ mètres x 3 € = ......... € réglés par chèque exclusivement

Je, soussigné, ........................................................................., demande l'autorisation de pratiquer l'activité d'exposant pour la journée du 14 juillet 2019 et atteste sur l'honneur l'exactitude des renseignements fournis ci-dessus.

déclare m'inscrire en tant que particulier pour vendre des objets personnels et usagés

(article L 310 du code du commerce) et ne pas participer à plus de 2 manifestations de ce type par année civile(article R321 du code pénal),

reconnais avoir pris connaissance du règlement joint et m'engage à m'y conformer.

A......................................................... le ...................................................

Signature

Pièces à joindre obligatoirement :

- photocopie recto verso d'une pièce d'identité

- règlement de l'inscription exclusivement par chèque à l'ordre de « Association Châteauneuf Accueil »

................................................................................................................................................

INSCRIPTION DES COMMERCANTS OU ARTISANS

(à compléter et à remettre à l'arrivée)

AU VIDE GRENIER organisé par l'ASSOCIATION CHATEAUNEUF ACCUEIL

à CHATEAUNEUF SUR LOIRE – 45110 Tél : 06 37 46 92 10

le dimanche 14 juillet 2019 sur la promenade de l'herbe verte à partir de 08h00.

Accueil des exposants de 06h00 à 08h00.

Nom et prénom de l'exposant :

..........................................................................................................

N° de registre de commerce ou des métiers :

.......................................................................................

Adresse complète      ....................................................................................................

...................................................................................................................................

Tél. : .............................................................

Internet :...................................................................

Activité de l'entreprise et marchandises proposées :

.............................................................................

........................................................................................................................................

Immatriculation du véhicule (1 véhicule par emplacement de 4 m) :

.......................................................

Nature de la pièce d’identité et numéro :

…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Délivrée par : ………………………………………………………………………        Le : …………………………………………

Taille de l'emplacement (mini 4 mètres) : ........ mètres x 3 € = ......... € réglés par chèque exclusivement

Je, soussigné, .........................................................................

atteste sur l'honneur l'exactitude des renseignements fournis ci dessus,

reconnais avoir pris connaissance du règlement joint et m'engage à m'y conformer.

A......................................................... le ...................................................

Signature

Pièces à joindre obligatoirement :

- photocopie recto verso d'une pièce d'identité

- règlement de l'inscription exclusivement par chèque à l'ordre de « Association Châteauneuf Accueil ».

.......................................................................................................................................

REGLEMENT

(à découper et à conserver)

Article 1 : L'Association Châteauneuf Accueil organise un vide grenier qui aura lieu le dimanche

14 juillet 2019 sur les bords de Loire à Châteauneuf (à l'herbe verte) de 8h00 à 18h00.

Accueil des exposants de 06h00 à 08h00.

Départ du site, après réouverture de la voirie à la circulation, au plus tard à 19h00.

Article 2 : L'association se réserve le droit d'autoriser ou non l'admission de commerçants ou

d'artisans lors de cette manifestation. La décision pour des activités commerciales ou artisanales

appartient au Président de l'Association, au nom du Conseil d'Administration.

Chaque demande sera étudiée mais sera sans appel quant à une décision positive ou négative.

Article 3 : Les emplacements seront attribués suivant l'ordre d'arrivée sur le site.

Article 4 : sans objet

Article 5 : Dès son arrivée, l'exposant se présentera au contrôle et sera dirigé vers son emplacement.

Il ne pourra en aucun cas en modifier la disposition.

Seul l'organisateur est habilité à le faire en cas de nécessité.

Article 6 : Les articles mis en vente sont exposés sous la responsabilité de leur propriétaire.

L'organisateur ne peut en aucun cas avoir une quelconque responsabilité dans les litiges,

pertes, vols, casse ou toutes autres détériorations pouvant subvenir durant la manifestation.

Article 7: L'exposant s'engage à respecter les termes de la législation en vigueur en matière

de sécurité, de vente et tout particulièrement pour ce qui concerne les produits dangereux

ou périssables, denrées, armes, animaux vivants ...

L'organisateur se dégage de toute responsabilité en cas d'accident corporel.

Article 8 : L'exposant fait son affaire de l'enlèvement de tous les objets lui appartenant

et assurera le nettoyage de son emplacement avant de quitter le site.

Article 9 : sans objet

Article 10 : La participation à cette manifestation implique l'acceptation du présent règlement.

Tout participant ne respectant pas cette réglementation sera prié de quitter les lieux sans pouvoir

prétendre au remboursement de sa réservation.